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Obtention du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention des copies certifiées conformes Demande d’affiliation d’un employé Retrait de la carte d’assurance. Qui certifie ces informations? Attestation d’immatriculation à l’IFU copie simple. Commentaires sur les résultats. Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants. Certificat de travail copie simple ou certificat de cessation d’activité. Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Demande de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale au maroc.

Nom: formulaire mutuelle cnss
Format: Fichier D’archive
Système d’exploitation: Windows, Mac, Android, iOS
Licence: Usage Personnel Seulement
Taille: 40.42 MBytes

Qui certifie ces informations? Se déclarer comme entreprenant S’enregistrer comme commerçant Créer une société Créer une succursale Renouveler les cartes d’opérateur économique Renouveler la Carte Professionnelle de Commerçant Renouveler la Carte d’Importateur. Cette étape est approuvée, en attente de certification. Mutulle de demande d’immatriculation original. Il devra faire sa demande d’affiliation dans un délai de 6 semaines après sa cessation d’activités, à défaut, il s’adressera à formulaige commission permanente du conseil d’administration de la CNSS qui étudiera son dossier. Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement.

Entreprises avec salariés Inscription Déclaration des employés à la sécurité sociale Paiement Jutuelle des cotisations de sécurité sociale Prestations Pensions Congés maternité Risques professionnels Accidents graves Décès lié au travail Allocations familiales et prénatales Pour la première perception formuaire allocations Pour les autres perceptions des allocations Entreprises sans salariés Inscription Inscription à la mutuelle Paiement Paiement des cotisations Prestations Prestations de la mutuelle.

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Commentaires sur informations additionnelles.

FORMULAIRES CNSS A TELECHARGER

Chef du service des immatriculations Tel: Commentaires généraux sur l’étape. Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement détachement initial, prolongation, dérogation exceptionnelle Instruction d’une demande de pension invalidité, vieillesse, survivant État de famille pour le bénéfice des prestations familiales.

Instruction d’une demande de pension vieillesse, invalidité, survivant Instruction d’une demande de majoration pour enfant ou de pension d’orphelin. Il devra faire sa demande d’affiliation dans un délai de 6 semaines après sa cessation d’activités, à défaut, il s’adressera à la commission permanente du conseil d’administration de la CNSS qui étudiera son formulire. Imprimer la procédure entière. Commentaires sur les contacts.

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En cas de problème: Créer une entreprise Paiement des ofrmulaire Protection sociale Conformité environnementale Autorisation d’urbanisme Raccordement à l’électricité Commerce Transfrontalier Obtention de prêts. Format « fiche de certification ».

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Attestation de détachement Certificat concernant la prolongation de la période de détachement Demande de pension d’invalidité et de vieillesse Exercice du droit d’option. Fiche médicale confidentielle Feuille de soins Demande de prise en charge Conventions Internationales de sécurité sociale – Soins de santé Certificat de détachement. Commentaires sur les résultats. L’assuré volontaire est toute personne qui, ayant été affiliée au régime général pendant 6 mois consécutifs au moins, cesse d’exercer une activité salariée et demande de s’affilier volontairement au régime général de sécurité sociale, branche des pensions.

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Certificat de vie déclaration sur l’honneur du demandeur instruction d’une demande de pension vieillesse, survivant, invalidité, allocation décès Demande de prestations d’invalidité Attestation des periodes de carrière Attestation des périodes de carrière Cbss de prestations d’enfant du Régime de pensions du Canada en vertu de la Convention sur la sécurité sociale entre le Canada et le Royaume du Maroc Certificat d’assujetissement au régime de sécurité sociale cnsw maroc.

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Statuts enregistrés copie simple pour les sociétés. Obtention du certificat de conformité environnementale. Accueil Procédures Qui sommes-nous? Pour les empoyeurs de gens de maison femme de ménage, chauffeur, concierge Attestation d’immatriculation à l’IFU copie simple. Signaler une information incorrecte Suggérer une simplification.

Téléchargement | La Caisse Nationale de Sécurité Sociale

Demande d’obtention ou de transfert d’allocation globale Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants Attestation de détachement. Commentaires sur la durée. Modifier cette étape dans le site d’administration.

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Commentaires sur les voies de recours. Formulaire de recherche Search this site. Commentaires sur les conditions. ,utuelle du numéro d’immatriculation d’un employeur Obtention des copies certifiées conformes Demande d’affiliation d’un employé Cnsd de la carte d’assurance Inclure les données des recours Format « fiche de certification ».

Cette étape est approuvée, en attente de certification. Où devez vous aller?

Service concerné Bureau du chef service des immatriculations Lun:. Qui certifie ces informations? Instructions pour une mutuekle de prestations: Combien de temps ça dure? Attestation de détachement Demande de pension de vieillesse, d’invalidité et de survivants.